Cuvée de la terre

MICHEL Bruno Raymond Albert

Présentation de la marque Cuvée de la terre

Déposée le 18 mars 2003 par la société MICHEL Bruno Raymond Albert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Cuvée de la terre » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-18 du 2 mai 2003.

Le déposant est la société MICHEL Bruno Raymond Albert domicilié(e) 4, allée de la vieille ferme,F-51530 PIERRY - F-51530 - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 165 328 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MICHEL Bruno domicilié(e) 4, allée de la vieille ferme,F-51530 PIERRY - France.

La marque Cuvée de la terre a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3216759.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cuvée de la terre est expirée depuis le 18 mars 2013.

MICHEL Bruno Raymond Albert a également déposé les autres marques suivantes : Cuvée Rebelle